Emmanuel Decaux

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

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De: DECAUX (Emmanuel)
professeur à l'Université Panthéon-Assas
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
2° Au titre du b de l'article 4 du même décret
personnes choisies
en raison de leur compétence reconnue dans le domaine des droits de l'homme, y compris les personnes siégeant
experts indépendants dans les instances internationales des droits de l'homme
Groupe:
Commission nationale consultative des droits de l'homme
duree="trois ans"
JORFTEXT000038359319(source JORF)
nomination
11 Avril 201911/04/2019
De: Decaux (Emmanuel, Marie, Jacques)
professeur émérite de droit
membre du Comité des disparitions forcées des Nations-Unies. Chevalier du 2 mars 2004
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'Europe et des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-03-02"
JORFTEXT000036927195(source JORF)
promotion
20 Mai 201820/05/2018
De: DECAUX (Emmanuel)
professeur émérite de l'université Panthéon-Assas Paris--II
membre du Comité des Nations unies sur les disparitions forcées
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
2° Au titre du b de l'article 4 du même décret
personnes choisies
en raison de leur compétence reconnue dans le domaine des droits de l'homme, y compris les personnes siégeant
experts indépendants dans les instances internationales des droits de l'homme
Groupe:
Commission nationale consultative des droits de l'homme
duree="trois ans"
JORFTEXT000031528426(source JORF)
nomination
26 Novembre 201526/11/2015
De: DECAUX (Emmanuel)
expert du comité des disparitions forcées des Nations unies
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
2° Au titre du b de l'article 4 du même décret
personnes choisies
en raison de leur compétence reconnue dans le domaine des droits de l'homme, y compris les personnes siégeant
experts indépendants dans les instances internationales des droits de l'homme
Groupe:
Commission nationale consultative des droits de l'homme
duree="trois ans"
JORFTEXT000026305210(source JORF)
nomination
22 Août 201222/08/2012
De: Emmanuel Decaux
membre de la Commission nationale consultative pour les droits de l'homme
Objet:
membres de la Commission nationale pour l'éducation, la science et la culture
représentants d'institutions, associations et organisations actives dans les secteurs de l'éducation, de la science, de la culture et de la communication
en application de l'article D. 239-16 (3°) du code de l'éducation
3°
Sur proposition de la Commission nationale consultative pour les droits de l'homme
Groupe:
Commission nationale pour l'éducation, la science et la culture
JORFTEXT000022081999(source JORF)
nomination
10 Avril 201010/04/2010
De: DECAUX (Emmanuel)
professeur de droit à l'université Paris-II
membre de la sous-commission pour la promotion et la protection des droits de l'homme des Nations unies
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
2° Au titre du b de l'article 4 du même décret
personnes choisies
en raison de leur compétence reconnue dans le domaine des droits de l'homme, y compris les personnes siégeant
experts indépendants dans les instances internationales des droits de l'homme
Groupe:
Commission nationale consultative des droits de l'homme
duree="trois ans"
JORFTEXT000020474109(source JORF)
nomination
02 Avril 200902/04/2009
De: Emmanuel Decaux
professeur de droit à l'université Paris-II-Panthéon-Assas
membre de la sous-commission pour la promotion et la protection des droits de l'homme des Nations unies
Objet:
membres du jury national du prix des droits de l'homme René Cassin
Quatre membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme présentés par le président de la CNCDH
Groupe:
Jury national du prix des droits de l'homme René Cassin
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000452704(source JORF)
nomination
26 Novembre 200526/11/2005
De: Decaux (Emmanuel)
professeur de droit à l'université Paris-II
membre de la sous-commission pour la promotion et la protection des droits de l'homme des Nations unies
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
au titre du c de l'article 2 du même décret (
experts français siégeant dans les instances internationales des droits de l'homme en leur capacité personnelle)
pour la durée de leur mandat
Groupe:
Commission nationale consultative des droits de l'homme
JORFTEXT000000811182(source JORF)
nomination
11 Novembre 200511/11/2005
De: Decaux (Emmanuel)
professeur des universités ; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Affaires européennes
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000797286(source JORF)
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Decaux (Emmanuel)
professeur de droit à l'université Paris-II
membre de la sous-commission pour la promotion et la protection des droits de l'homme des Nations unies
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
au titre du c de l'article 2 du même décret (
experts français siégeant dans les instances internationales des droits de l'homme en leur capacité personnelle)
pour la durée de leur mandat
Groupe:
Commission nationale consultative des droits de l'homme
JORFTEXT000000410684(source JORF)
nomination
29 Septembre 200229/09/2002
De: Decaux (Emmanuel)
professeur à l'université Paris-X - Nanterre
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
b)
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine des droits de l'homme
Groupe:
Commission nationale consultative des droits de l'homme
JORFTEXT000000394940(source JORF)
nomination
19 Mai 199919/05/1999
De: Decaux (Emmanuel)
professeur à l'université Paris-X - Nanterre
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
c)
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine des droits de l'homme
Groupe:
Commission nationale consultative des droits de l'homme
JORFTEXT000000559531(source JORF)
nomination
11 Avril 199611/04/1996
De: Decaux (Emmanuel)
professeur de droit, directeur du centre de droit international de l'université Paris-X - Nanterre
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
b)
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine des droits de l'homme
Groupe:
Commission nationale consultative des droits de l'homme
JORFTEXT000000713055(source JORF)
nomination
19 Mars 199319/03/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.